Le contenu provenant de tiers fait référence au contenu créé par un tiers qui détient les droits de propriété intellectuelle de ce contenu. En design, le contenu provenant de tiers est utilisé pour compléter un concept présenté par un designer. Le contenu provenant de tiers comprend le contenu créé par des individus ou des outils d'IA génératives, tel que les photographies, les graphiques vectoriels, les illustrations, les images stock, les polices de caractères, etc.
99designs par Vista autorise l'utilisation de contenu provenant de tiers à condition qu'il soit utilisé légalement et déclaré de manière appropriée et dans une catégorie approuvée. L'utilisation de contenu provenant de tiers dans les concours de design de logo, de bouton/icône et d'illustration n'est pas autorisée.
Lorsque le contenu provenant de tiers est autorisé, il est essentiel de déclarer chaque élément utilisé qui ne vous appartient pas à l'origine, et ce conformément aux conditions applicables de la licence. Le non-respect des conditions applicables de la licence entraînera des sanctions strictes, voire la résiliation de votre compte et l'interdiction d'accès à la plateforme.
Les types de contenu provenant de tiers
Définir le type de contenu vous aidera à déterminer si vous êtes autorisé à l'utiliser aux fins prévues par le client. Vous pouvez trouver trois types de contenu courants :
Le contenu exclusif est la propriété d'une entité (personne, entreprise) qui n'autorise pas d'autres personnes à l'utiliser. Aucune licence n'est disponible pour ce type de contenu. Le propriétaire se réserve le droit à l'utilisation exclusive du contenu. Par exemple : une photographie dans le portfolio public d'un artiste dont tous les droits sont réservés.
Le matériel sous licence est créé par une entité ou généré par un outil d'IA qui offre à d'autres le droit de l'utiliser sous certaines conditions. Ces conditions peuvent être une compensation monétaire, l'attribution/le crédit au créateur, des contextes d'utilisation spécifiques, etc. Par exemple : la silhouette d'un taureau sur un site web proposant des images stock peut être utilisée pour un prix fixe.
Le contenu appartenant au domaine public désigne le contenu dont la propriété intellectuelle a expiré ou n'a jamais existé. Ce type de contenu ne bénéficie pas de la protection de la propriété intellectuelle, mais il existe très peu de ce type de contenu. Lors de l'utilisation de contenu appartenant au domaine public, il incombe au designer de vérifier si la réglementation applicable autorise son utilisation pour les besoins du client et dans le pays de résidence de ce dernier. Par exemple : la photo d'une tornade prise par une institution scientifique publique (qui est également présentée comme faisant partie du domaine public).
Évaluation des licences : ce que les designers doivent savoir
Les images stock (par exemple, les vecteurs, les photographies), ainsi que le rendu des outils d'IA, sont des éléments créés par une entité (ou mis à disposition par une entité, dans le cas des images générées par l'IA) qui offre des licences permettant à d'autres de les utiliser sous certaines conditions. En tant que designer, vous devez vous assurer de connaître toutes les conditions de la licence et les spécificités du contenu provenant de tiers que vous souhaitez utiliser.
D'une manière générale, lorsque vous examinez les conditions générales incluses dans une licence payante, vous devez examiner certains aspects très attentivement, notamment :
- les objectifs de la licence : par exemple, la licence vous permet-elle de reproduire et de modifier l'image ?
- sa durée : pendant combien de temps êtes-vous autorisé à utiliser l'image ?
- ses limitations géographiques : où êtes-vous autorisé à reproduire l'image ?
- ses conditions de paiement : l’image et-elle disponible sous forme d'abonnement ou moyennant le paiement d'une somme unique ?
- si les droits accordés par la licence sont basés sur l'exclusivité : serez-vous autorisé à utiliser l'image sur une base exclusive ou non ?
De nombreux sites web proposant des stocks d'images se concentrent sur les images libres de droits. En règle générale, il convient de garder à l'esprit que cela ne signifie pas que l'utilisation des images est gratuite et/ou pour une durée illimitée. Généralement, cela signifie plutôt que les utilisateurs qui achètent ces images sont autorisés à les réutiliser plusieurs fois dans des contextes différents sans payer de frais supplémentaires.
Les types de licences les plus courants qui entrent dans cette catégorie sont les suivants :
- Gratuit pour une utilisation commerciale, sans attribution : Il s'agit généralement de contenu qui peut être utilisé gratuitement à des fins commerciales et qui n'exige pas de l'utilisateur qu'il mentionne le créateur ou le propriétaire du contenu.
- Gratuit pour une utilisation commerciale, avec attribution : Il s'agit généralement de contenu qui peut être utilisé gratuitement à des fins commerciales en mentionnant le propriétaire/créateur d'origine du contenu. Cela signifie que le client doit ajouter, chaque fois qu'il utilise le contenu ou une partie de celui-ci, qu'il appartient à quelqu'un d'autre. Veuillez déclarer qu'il s'agit d'un « achat obligatoire », sinon le client ne pourra pas utiliser le contenu et vous aurez proposé de vendre quelque chose dans des conditions erronées ou trompeuses.
- Gratuit, pour un usage personnel uniquement : Il s'agit généralement de matériel qui peut être utilisé gratuitement mais uniquement à des fins personnelles. C'est-à-dire pour toute activité non commerciale dont vous n'avez pas l'intention ou la possibilité de tirer profit. Le contenu soumis à ce type de licence n'est pas autorisé sur notre plateforme, car il vous est légalement interdit de tirer un profit de son utilisation.
- Gratuit, pour un usage éditorial uniquement : Il s'agit généralement de matériel qui peut être utilisé gratuitement mais qui ne peut pas être utilisé à des fins de publicité commerciale. Ce matériel peut être utilisé, par exemple, dans un journal ou un magazine, ou sur un blog personnel, à condition qu'il ne promeuve aucune activité commerciale.
- Les licences Creative Commons : Ces licences donnent généralement aux créateurs le droit de choisir comment leur travail peut être utilisé et distribué. Il existe de nombreux types de licences relevant de cette catégorie.
Quoi qu'il en soit, que l'on vous propose l'un des types de licence ci-dessus ou tout autre type de licence, veuillez lire attentivement les conditions applicables afin de vous assurer qu'elles correspondent à l'utilisation que le client entend faire de la ou des image(s) et de notre plateforme :
Par exemple, certains éléments sont gratuits pour un usage commercial et aucune attribution n'est requise, mais ils ne doivent représenter qu'une partie minime d'un design vendu comme étant le sien, ou être modifiés au point de devenir un nouveau design.
Un autre exemple concerne le contenu qui contient des visages humains (de personnes existantes, ou des images générées ou manipulées par l'IA, des contenus audio ou vidéo qui recréent la réalité et peuvent ressembler à des personnes existantes et apparaître comme une reproduction authentique ou véritable), qu'ils soient dessinés ou photographiés : en fonction des circonstances spécifiques, les utilisateurs de ce type de contenu peuvent avoir besoin d'une licence supplémentaire, d'une analyse de la protection des données, ou peuvent être complètement interdits d'utiliser ce matériel à des fins commerciales.
Veuillez noter que, chez 99designs par Vista, même si vous avez un abonnement payant auprès d'un fournisseur d'images stock, les clients doivent également acheter cet abonnement pour accéder au matériel que vous utilisez dans votre design. Assurez-vous donc de déclarer ces images aussi !
Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Règlement relatif au contenu provenant de tiers.